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Instances

Le Directeur,

Nommé par décret du Président de la République, il dirige l'établissement et a autorité sur l'ensemble des services et des personnels (enseignants, chercheurs et administratifs). Il met en œuvre le projet d'établissement et le projet pédagogique avec le Conseil d'Administration et les différentes instances de concertation de l'établissement.

Le Conseil d'Administration (CA)

Il délibère sur :

- le programme d’enseignement préparé par le Conseil Pédagogique et Scientifique (CPS),

- le budget et le compte financier de l’établissement,

- le rapport d’activité établi chaque année par la directrice,

- le règlement intérieur de l’établissement. Il examine le rapport d'activité établi chaque année par le directeur.

Composition du C.A.

DIRECTEUR

Simon TEYSSOU

PRÉSIDENT

André MARCON, président de MACÉO

PERSONNALITÉS EXTERIEURES MEMBRES DE DROIT

Mathias BERNARD, président de l’UCA

Jean-Pierre BRENAS, représentant du Président de la Région Auvergne Rhône Alpes

Jean-Marc MORVAN, représentant du Président de Clermont Auvergne Métropole

CROA

Bruno REYNE, Président

PERSONNALITÉS QUALIFIÉES

André MARCON, président de MACÉO, président du CA élu le 18 février 2019

Valérie BERNARD, présidente de l’OPHIS du Puy-de-Dôme

Monica-Isabel DIAZ, Architecte urbaniste en chef de l’État

REPRÉSENTANTS DES ENSEIGNANTS

Yvon COTTIER

Jean-Louis COUTAREL

Éric DAVID

Amélie DUNTZE

Mathilde LAVENU

Jean-Baptiste MARIE

REPRÉSENTANTS DES ATS

Monique CHEBANCE

Fabien JUBERTIE

Zakia DOUAKHA

REPRÉSENTANTS DES ETUDIANTS

François BOURDAUD

Pierre-Etienne LANGLOIS

Nathan QUEMENER

MEMBRES AVEC VOIX CONSULTATIVE

Le directeur, M. Simon TEYSSOU

Le secrétaire général, M. Alain FAYARD

Le président du CPS, M. Thomas NOUAILLER

Benoit DELAUNAY, Recteur d’Académie, Chancelier des universités

Michel PROSIC, Directeur des Affaires Culturelles ou son représentant

POUR LE BUDGET

M. Le Calonnec (membre à voix consultative), contrôleur budgétaire régional

Mme Charreyron, agent comptable de l’ENSACF

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Le Conseil Pédagogique et Scientifique (CPS)

Il est présidé par son président ou le cas échéant par son vice-président, est compétent pour débattre des orientations stratégiques de l’école en matière de formation, de vie étudiante et de recherche.

Il comprend une Commission des Formations et de la Vie Étudiante (CFVE) et une Commission de la Recherche (CR). Il regroupe les membres de ces deux commissions.

Le Conseil Pédagogique et Scientifique est présidé par le président de la Commission des Formations et de la Vie Étudiante, ou le cas échéant par le vice-président, président de la Commission de Recherche.

Le directeur ou son représentant assiste au Conseil Pédagogique et Scientifique avec voix consultative.

En formation plénière, le CPS élabore des avis ou des propositions sur les orientations générales relatives aux formations et à la recherche (accréditions, politique de site, contrats pluriannuels). En formation restreinte aux enseignants – chercheurs, il intervient sur les questions individuelles relatives aux enseignants-chercheurs et élabore des avis ou des propositions sur les recrutements.

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La Commission des Formations et de la Vie Étudiante (CFVE)

Elle est compétente pour formuler des avis et des propositions sur toutes questions relatives à l’organisation des études et à l’offre de formation, et aux conditions de vie et de travail des étudiants.

Elle prépare et propose des mesures relatives :

  • À l’organisation des programmes de formation et à l’évaluation des enseignements ;

  • Aux conditions d’admission et d’orientation des étudiants, aux modalités de contrôle des connaissances et à la validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels pour l’accès aux études d’architecture ;

  • Au suivi de la réussite, de la poursuite d’études et de l’insertion professionnelle des étudiants ;

  • Au développement des enseignements sous forme numérique et de la formation des personnes et des usagers à l’utilisation des outils et des ressources numériques ;

  • Aux activités culturelles, sportives, sociales ou associatives offertes aux étudiants, ainsi que des mesures de nature à améliorer leurs conditions de vie et de travail, notamment des mesures relatives aux activités de soutien, aux œuvres universitaires et scolaires, aux services médicaux et sociaux, aux bibliothèques et aux centres de documentation et à l’accès aux ressources numériques ;

  • À l’accueil et à la réussite des étudiants présentant un handicap ou un trouble invalidant de la santé, conformément aux obligations incombant aux établissements d’enseignement supérieur au titre de l’article L. 123-4-2 du code de l’éducation ;

  • À la sensibilisation de tous les publics à l’architecture et à la diffusion de la culture architecturale et des enjeux de l’architecture, animées par des étudiants ou des enseignants.

Enseignants et personnel administratif y sont élus pour 4 ans. Les étudiants y sont élus pour 2 ans. Les présidents des conseils de département peuvent assister aux séances avec voix consultatives.

 

Composition de la CFVE

PRÉSIDENT

Thomas NOUAILLER

RÉPRESENTANTE DU DIRECTEUR

Hélène GUICQUÉRO

ENSEIGNANTS

Angélique CHEDEMOIS

Olivier DOLLFUS

Pierre DUFOUR

Marc-Antoine DURAND

Brigitte FLORET

Catherine GAUTHIER

Grégoire LAFARGE

Gérald LAFOND

Rémi LAPORTE

Jean-Dominique PRIEUR

ÉTUDIANTS

Toni DELAUNAY

Chloé JULIANO

Charlotte MESSANA

Emma STEVENOT

Soliman NESSA

ADMINISTRATIFS

François MARRACCINI

Agnès THÉLIOL

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La Commission de la Recherche (CR)

Elle est compétente pour formuler des avis et des propositions sur toutes questions relatives aux orientations et à l’organisation de la recherche et la valorisation de ses résultats.

Elle prépare et propose des mesures relatives :

  • À l’organisation et à l’évaluation des unités de recherche ;

  • À la meilleure répartition des services d’enseignement et de recherche ;

  • À l’articulation entre la recherche et la formation ;

  • Au développement des activités de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle.


Enseignants et personnalités extérieures sont élus ou nommées pour 4 ans. Les étudiants y sont élus pour 2 ans.

Composition de la CR

PRÉSIDENT

RÉPRESENTANT DU DIRECTEUR

Fabien JUBERTIE

ENSEIGNANTS

Sharham ABADIE

Stéphane BONZANI

Nicolas DETRY

David MARCILLON

Géraldine TEXIER RIDEAU

Jean-Baptiste VIALE

PERSONNALITÉS

Laurent RIEUTORT

Salma LOUDIYI

Stéphane BERTHIER

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Le Comité Technique (CT)

Institué par le décret n° 2011-184 du 15 février 2011, précisé par la circulaire du 5 janvier 2012 MFPF1200536C, le comité technique est compétent pour les questions générales d’organisation et de fonctionnement des services, ainsi que pour les questions relatives à la formation et aux problèmes liés à l’hygiène et à la sécurité.

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Le Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Il est régi par le décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié par le décret n°2011-774 du 28 juin 2011. Ayant un rôle consultatif, il a pour mission :

1° de contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité ;

2° de contribuer à l'amélioration des conditions de travail, notamment en vue de faciliter l'accès des femmes à tous les emplois et de répondre aux problèmes liés à la maternité ;

3° de veiller à l'observation des prescriptions légales prises en ces matières.

 

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Les commissions propres à l’École


La Commission d’Orientation et de Validation des Parcours (COVP)
Elle délibère, d’une part, sur les résultats des étudiants, et, d’autre part, sur les demandes d’inscription pédagogiques, après avis, pour ce qui concerne le second cycle, des responsables pédagogiques des différents domaines d’études. Il appartient à la COVP de définir les conditions dans lesquelles un étudiant n’ayant pas validé l’ensemble des UE d’un semestre peut ou non poursuivre ses études durant le semestre sui­vant et selon quelles modalités. Cette commission se réunit trois fois dans l’année universitaire.



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La sous-commission voyages

Elle exprime un avis sur les projets pédagogiques de chaque voyage d’étude organisé dans le cadre des enseignements dispensés à l’école d’architecture. Elle propose une ventilation du budget alloué aux voyages pédagogiques.

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La sous-commission des échanges internationaux

À partir des dossiers déposés par les étudiants candidats à la mobilité, elle établit et propose la liste des étudiants susceptibles d’être retenus pour une mobilité à l’étranger. Par ailleurs, elle propose au directeur la liste des étudiants étrangers susceptibles retenus pour s’inscrire à l’École après instruction de leurs dossiers.

Elle exprime un avis sur les propositions de conventions partenariales avec les établissements d’enseignements supérieurs européens et étrangers portées par le directeur.

Elle instruit les propositions de collaboration internationale portées par les enseignants.

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La sous-commission des stages 

Elle est chargée de définir et de mettre en œuvre, dans le cadre règlementaire, les orientations de l’ENSACF en matière de stages.

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La sous-commission de l’informatique

Elle est chargée de définir et de mettre en œuvre, dans le cadre règlementaire, les orientations de l’ENSACF en matière d’informatique.

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La sous-commission d’attribution des bourses à la mobilité

Elle décide de la répartition et des montants des aides aux étudiants non-boursiers, selon les règles indiquées dans la circulaire n° 2012/001 du 24 septembre 2012.

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Le comité de pilotage conférences et exposition

Il examine et donne son avis sur les propositions de programmation de conférences et d’expositions faites par les enseignants, les étudiants et l’administration, en vérifiant leur adéquation avec les programmes pédagogiques de l’École.

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Les Fonds d’Aide « Madeleine Simonet » (FAMS)

Cette commission étudie et valide les dossiers de demande d’aide financière des étudiants.

 

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Sous commission étudiants étrangers

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Sous commission équivalences

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La commission HMONP

Elle a pour mission de valider le protocole de formation de l’architecte diplômé d’État et d’accorder les dispenses au titre de la validation des acquis professionnels. Elle est composée d’enseignants de l’école et de professionnels de l’architecture désignés par le Conseil Régional de l’Ordre des Architectes d’Auvergne-Rhône-Alpes.

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