CONSTRUISONS ENSEMBLE !
Vous avez jusqu’au 4 octobre pour apporter votre contribution !
La campagne 2024 de répartition du solde de la taxe d’apprentissage débute le 27 mai 2024 et se termine le 4 octobre 2024.
Le solde de la taxe d’apprentissage est recouvré annuellement par les URSSAF et versé à la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) via la plateforme SOLTéA qui permet aux employeurs de désigner les établissements destinataires du solde de la taxe d’apprentissage.
EN PRATIQUE :
- Les entreprises ne règlent plus directement leur solde de taxe d’apprentissage aux établissements bénéficiaires : ce sont les URSSAF et les MSA (sur la Déclaration sociale nominative (DSN) d’avril 2023 via le site Net-entreprise) qui le collectent en une seule fois.
- Les montants collectés sont reversés à la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) qui en assure la gestion.
- Les entreprises se connectent sur la plateforme SOLTéA de la CDC pour désigner leurs établissements bénéficiaires et préciser la somme affectée à chacun.
- La CDC verse aux établissements d’enseignement les montants indiqués par les entreprises, après déduction de frais de gestion.
Pour flécher l’ENSACF au titre du versement du solde de la taxe d’apprentissage, voici les informations dont vous aurez besoin, au choix :
- N° SIRET : 196312 870 00021
- Code UAI : 0631287G
Pourquoi choisir l’École de Clermont-Ferrand ?
_Qui sommes-nous ?
L’École nationale supérieure d’architecture de Clermont-Ferrand est installée sur le site de Sabourin à Clermont-Ferrand. Ancien hôpital construit entre 1932 et 1934, le bâtiment a été transformé en école d’architecture et inauguré en 2015. Cette transformation d’un patrimoine existant fait la démonstration qu’une architecture pensée pour un programme particulier, dans un site unique est possible.
L’ENSA est une des 4 écoles d’architecture d’Auvergne-Rhône Alpes et une des 20 écoles publiques françaises.
L’ENSA accueille 570 étudiants de toute la France en licence, master et doctorat. Elle propose également la formation HMONP (habilitation à la maîtrise d’œuvre en son nom propre) ainsi qu’un incubateur de jeunes agences d’architecture.
L’ENSA, sa direction et son équipe pédagogique, défendent des valeurs fortes de valorisation des territoires ruraux et des petites centralités, de transition écologique et d’expérimentation pour penser l’architecture autrement. Nous pensons qu’un établissement comme le nôtre a pour vocation de stimuler le débat public local sur la transformation du cadre de vie en apportant une forme d’expertise grâce aux travaux d’étudiants, aux actions culturelles menées par l’école, aux travaux de nos doctorants et enseignants-chercheurs.
Les défis qui attendent les architectes et donc nos étudiants sont considérables. Il s’agit d’explorer l’inconnu ensemble et d’imaginer collectivement les solutions de demain.
_À quoi sert votre contribution ?
La taxe d’apprentissage est un réel soutien au développement de la pédagogie et de la vie étudiante au sein de l’école.
Votre contribution rend possible les voyages pédagogiques et les déplacements sur site des étudiants, indispensables à l’apprentissage en architecture.
Vous contribuez à l’aménagement des territoires ruraux, petites centralités, par la présence in situ des étudiants et de leurs enseignants et par leurs réflexions, projets et analyses, matière indispensable aux décideurs locaux.
Vous contribuez à la diffusion de la culture architecturale en soutenant la production et la valorisation des travaux étudiants et du savoir-faire clermontois par la préparation d’expositions en interne, l’organisation de conférences de grande qualité et la publication des projets de fin d’études de nos diplômés.
Votre participation à la formation des architectes de demain est essentielle !
Tout savoir sur les études à l’ENSACF
_En savoir plus
Accéder à la plateforme SOLTéA
En savoir plus sur la taxe d’apprentissage
Consulter le guide de net-entreprises.fr
_Vos contacts
Élodie CHALUS – elodie.chalus@clermont-fd.archi.fr
Sylvie ÉCHAUBARD – sylvie.echaubard@clermont-fd.archi.fr
Nourina BEEHARRY – nourina.beeharry@clermont-fd.archi.fr
Calendrier 2024
Ouverture de la plateforme
- À partir du 6 mai 2024 : Ouverture de SOLTéA aux établissements pour vérifier ou compléter leurs informations
- À partir du 27 mai 2024 : Ouverture de SOLTéA aux employeurs
Première période de répartition
- 27 mai 2024 : Début de la 1ère période de répartition et ouverture de SOLTéA pour les employeurs
- 23 août 2024 : Clôture de la 1ère période de répartition
- À partir du 30 août 2024 : 1er virement des fonds répartis aux établissements par les employeurs
2ème période de répartition
- 2 septembre 2024 : Début de la 2ème période de répartition
- 4 octobre 2024 : Clôture de la campagne de répartition sur SOLTéA
- À partir du 11 octobre 2024 : 2ème virement des fonds répartis aux établissements par les employeurs
Fonds non répartis
- À partir du 25 octobre 2024 : Versement des fonds non répartis par voie réglementaire.
